Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ARC
Numéro de dépôt :
1060650
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARC
Déposée le 28 juillet 1978 par CAFE SATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFE SATI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°114259 - Publication au BOPI 1979-008